Droit commercial et des affaires

Le droit des affaires se rapporte à la vie des entreprises et englobe l’étude de l’entreprise commerciale, les nouvelles branches que sont le droit de la concurrence, le droit de la consommation… L’ensemble de ces connaissances, nécessaires à la compréhension du Droit des affaires, est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en cinq parties, après une introduction développant l’historique et les sources du droit des affaires.
• L’entreprise : personne physique commerçante et non-commerçante, personne morale, les biens, le personnel, les protections de l’activité et les obligations de l’entreprise.
• Les contrats de l’entreprise : le contrat de vente, les contrats passés entre professionnels et les contrats passés entre professionnels et consommateurs.
• Le marché : les principes généraux, la régulation par le droit de la concurrence et le droit de la consommation.
• La responsabilité civile de l’entreprise : la responsabilité du fournisseur de biens et celle des prestataires de services.
• Le contentieux : l’action en justice, la conciliation, la médiation, la transaction et l’arbitrage.
Cet ouvrage tient compte des textes les plus récents. Il offre, par le moyen de tableaux récapitulatifs et de schémas, une vue d’ensemble des différentes matières nécessaires à une bonne compréhension de la vie des affaires.

Pascal Oudot, est Maître de conférences à la Faculté de droit de Dijon.