- EAN13
- 9782804440275
- ISBN
- 978-2-8044-4027-5
- Éditeur
- Larcier
- Date de publication
- 15/03/2010
- Collection
- ELSB.FAC.DRT.EC
- Dimensions
- 24 x 16 x 2 cm
- Poids
- 489 g
- Langue
- français
- Langue d'origine
- français
- Code dewey
- 346.493066
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Preuve et information dans la vie des sociétés
Dirigé par Olivier Caprasse
Édité par Conférence du jeune barreau
Larcier
Elsb.Fac.Drt.Ec
Le présent ouvrage reprend le texte des rapports présentés lors du colloque organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles le 18 mars 2010.
Ceux-ci sont le fruit des travaux de spécialistes alliant expertise académique et expérience pratique dans le domaine du droit de la preuve et de l’information en droit des sociétés.
Après l’exposé des principes généraux qui gouvernent la matière, sont étudiées, d’une part, la façon dont peut être rapportée la preuve de la qualité d’associé et, d’autre part, celle dont est établie le pouvoir de représentation de la société.
Un exposé particulier est consacré à l’importance des documents sociétaires (procès- verbaux, rapports divers, comptabilité).
S’agissant du droit à l’information, le pouvoir d’investigation des actionnaires, tout d’abord, celui des administrateurs, ensuite, sont examinés en détail.
Enfin, les rôles respectifs du juriste d’entreprise et du commissaire au regard de la preuve et de l’information sont analysés.
Basées sur une analyse scientifique rigoureuse, les contributions ici reprises se veulent également résolument pratiques, s’agissant de thématiques de première importance qui devraient intéresser non seulement les spécialistes mais plus généralement tous ceux qui ont à croiser la vie des sociétés.
Ceux-ci sont le fruit des travaux de spécialistes alliant expertise académique et expérience pratique dans le domaine du droit de la preuve et de l’information en droit des sociétés.
Après l’exposé des principes généraux qui gouvernent la matière, sont étudiées, d’une part, la façon dont peut être rapportée la preuve de la qualité d’associé et, d’autre part, celle dont est établie le pouvoir de représentation de la société.
Un exposé particulier est consacré à l’importance des documents sociétaires (procès- verbaux, rapports divers, comptabilité).
S’agissant du droit à l’information, le pouvoir d’investigation des actionnaires, tout d’abord, celui des administrateurs, ensuite, sont examinés en détail.
Enfin, les rôles respectifs du juriste d’entreprise et du commissaire au regard de la preuve et de l’information sont analysés.
Basées sur une analyse scientifique rigoureuse, les contributions ici reprises se veulent également résolument pratiques, s’agissant de thématiques de première importance qui devraient intéresser non seulement les spécialistes mais plus généralement tous ceux qui ont à croiser la vie des sociétés.
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
La réforme de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, première approche pratiqueBenoit Dejemeppe, Henri Funck, Jean-Marc MeilleurLarcier
-
Le patrimoine intellectuel de l'entreprise, Protection des actifs incorporels de l'employeur et droits et obligations des travailleursJean-François Neven, Emmanuel CornuLarcier
-
Précis de droit judiciaire, 2, Droit judiciaire - Tome 2. Procédure civile, Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes -...Dominique Mougenot, Frédéric Georges, Olivier Caprasse, Georges de LevalLarcier120,00
-
Le temps des MARCsNathalie Uyttendaele, Maxime Marchandise, Catherine Delforge, Jean-François Van Drooghenbroeck, Carine Seron, Françoise Lefèvre, Olivier Caprasse, Claire Larue, Maxime Tecqmenne, Olivier Van Der HaegenLarcier72,00
-
L'entreprise face à l'urgenceCédric Alter, Xavier Dieux, Marc Fyon, Arnaud Lévy Morelle, Maxime Malherbe, Emmanuel Roger-France, Nicolas Vanderstappen, Jean-François Germain, Hakim Boularbah, Olivier CaprasseLarcier99,00
-
Opening the Black Box of Conflicts of InterestOlivier Caprasse, Kristof Cox, Bart Groen, Bernard Hanotiau, Gerard Meijer, M. Melanie, Vera Van Houtte, Sophia von Dewall, Filip De LyBruylant Edition88,00
-
Précis de droit judiciaire, 2, Droit judiciaire, Tome 2 : Manuel de procédure civileOlivier Caprasse, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François Van Drooghenbroeck, Georges de Leval, Frédéric Georges, Hakim BoularbahLarcier
-
Collection of CEPANI arbitral awards / Recueil de sentences arbitrales du Cepani / Verzameling ..., Procedural aspects / Questions procédurales / ProcedurekwestiesS. Bauwens, J. Bigwood, Olivier Caprasse, K. Cox, Georges-Albert Dal, Stéphanie Davidson, Dirk De Meulemeester, Luc Demeyere, M. Draye, Michel Gonda, M. Hoche, Joanna Kolber, P. Lefebvre, H.-P. Lemaitre, Denis Philippe, Maud Piers, Piet Taelman, Jean-F...Bruylant Edition