Manuel des droits d'enregistrement

La matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.

Cette neuvième édition du Manuel des droits d’enregistrement intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2018, tout en conservant la même structure et la même numérotation.

Certains numéros ont toutefois été récrits, voire insérés, pour une meilleure compréhension de la matière.

Une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine, en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires.

En se plaçant entre l’écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations...

En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.

Le Manuel des droits d’enregistrement a également l’avantage de proposer une mise à jour permanente consultable en ligne sur le site Larcier (www.larcier.com).

Cet ouvrage est mis à jour au 1er juin 2021.