Procédure civile luxembourgeoise

La mondialisation du droit influence la procédure comme le droit substantiel en conduisant progressivement à sa modélisation comme en témoigne l’existence de principes de procédure civile transnationale adoptés sous l’égide d’UNIDROIT. Au niveau européen, l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme assure la conformité des procédures civiles aux exigences d’un procès juste et équitable. Pourtant, à l’exception de quelques procédures harmonisées au niveau de l’Union européenne, il existe autant de procédures qu’il y a de tribunaux car les formes procédurales ont tendance à épouser la variété et les spécificités des contestations juridiques selon la matière en question et le for saisi.

Cet ouvrage se propose de comparer les procédures civiles de droit commun de première instance en Belgique, en France et au Luxembourg en ce qu’elles ont de commun et de différent. L’objectif de cette comparaison n’est nullement de privilégier telle ou telle solution ou de conclure à l’existence d’un fonds procédural commun. Dans un souci didactique, la comparaison des trois droits permet d’exposer les lignes directrices et la philosophie qui soustendent la procédure civile et sa logique tout en s’attachant à l’explication des règles les plus importantes ou les plus complexes.

L’ouvrage s’articule en quatre parties : engager le procès, subir le procès, vivre le procès, terminer le procès. Il associe donc la dimension abstraite du droit comparé et de la théorie du procès à la dimension pratique de la procédure civile pour mieux comprendre les logiques communes qui sous-tendent la procédure civile ainsi que sur des aspects particuliers de technique procédurale.