Les livres de la série « Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. »
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Impressions. 11e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, France, Assemblée ...Assemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur le droit communautaire et le dispositif d'allègement des charges sociales dans l'industrie du textile, de l'habillement, du cuir et de la chaussure, 394France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, France, Assemblée ...Assemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 1996, 453France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptesAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur la XVIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des Parlements de l'Union européenne, COSAC, tenue à Luxembourg les 13 et 14 novembre 1997, 488France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur les prérogatives du Conseil de l'Union européenne et des États membres dans le cadre de la mise en oeuvre de l'Accord sur la politique sociale annexé au Traité sur l'Union e...France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur la réforme des chemins de fer japonais, 527France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 530, Un contrat automobile pour le développement et l'emploiFrance, Assemblée nationaleAssemblée Nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996, 543France, Assemblée nationale, France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, France, Assemblée ...Assemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) sur les travaux de la VIème s...France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Commission des affaires étrangèresAssemblée nationale
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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., Rapport d'information sur le Ve programme-cadre de recherche et de développement de la Communauté européenne, 685France, Assemblée nationale, France, Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenneAssemblée nationale